Date Ordre du jour Document
02/07/2010 Compte-rendu du 02/07/2010

- Décision de révision du P.O.S.

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17/06/2010 Compte-rendu du 17 juin 2010

- Présentation du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) appliqué à la commune par le syndicat mixte du SCOT.

- Prescription du...

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27/05/2010 Compte-rendu du 27 mai 2010

- Emprunt salle polyvalente

- Echéancier des travaux salle polyvalente

- Demande subvention réserve parlementaire pour mobilier...

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08/04/2010 Compte-rendu du 08/04/2010

- Approbation des comptes de gestion 2009 Commune et Assainissement

- Budgets primitifs 2010 Commune et...

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19/02/2010 Compte-rendu du 19/02/2010

19h30 /20h30 : Information à propos du transfert de la compétence assainissement
à la communauté d 'agglomération Loire Forez....

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04/12/2009 Compte-rendu du 04/12/2009

Conseil municipal du 04 Décembre 2009
Demande de subvention pour le projet de restructuration de la salle polyvalente

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19/11/2009 Compte-rendu du 16/11/2009

Conseil municipal du 16 Novembre 2009
Approbation de la convention de fonctionnement du centre de vaccination
Commande des...

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16/10/2009 Compte-rendu du 16/10/2009

Conseil municipal du 16 Octobre 2009
Modification d'un chemin rural
Adhésion de la ville de St-Etienne au SIEL
Vote de...

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04/09/2009 Compte-rendu du 04/09/2009

Conseil municipal du 04 septembre 2009
Rapport annuel sur l'assainissement
Rapport annuel sur le service de l'eau potable

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25/06/2009 Compte-rendu du 25/06/2009

Conseil municipal du 25 juin 2009
Délégation du conseil municipal consenties au Maire
Convention de fonctionnement voirie

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