Date Ordre du jour Document
02/04/2024 PV Conseil du 28 mars 2024

- Compte de gestion 2023

- Compte admnistrati 2023

- Vote du taux des taxes 2024

- Budget Primitif 2024

- Demande...

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29/02/2024 PV Conseil du 21 février 2024

- Demande de subvention auprès de la Région

- Participation réparation du bar de la salle polyvalente

- Questions diverses

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29/01/2024 PV Conseil du 24 janvier 2024

- Transfert des prérogatives en matière de police de la publicité au président de LFa

- Choix des entreprise - marché...

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05/12/2023 PV Conseil Municipal du 29 novembre 2023

- Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du service technique de la commune auprès de Loire Forez Agglomération pour l'entretien...

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24/10/2023 PV CONSEIL DU 18 OCTOBRE 2023

- Prélevement sur le reversement des avances de la taxe d'habitation

- Approbation accord cadre pour marché de fourniture et livraison...

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10/10/2023 PC CONSEIL du 31/08/2023

- Approbation avenant n°2 à la convention d'adhésion au service commun de secrétariat de mairie

- Approbation convention "Référent...

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03/07/2023 PV CONSEIL du 28JUIN 2023

- Approbotion protocole sur la mise en oeuvre de la mesure de rappel à l'ordre

- Questions diverses

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13/06/2023 PV CONSEIL du 9 juin 2023

- Election des délégués pour les élections sénatoriales

- Approbation convention de partenariats et d'objectifs - Lecture...

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23/03/2023 PV CONSEIL DU 15 MARS 2023

- Compte de gestion 2022

- Compte administratif 2022

- Vote du taux des taxes

- Budget primitif 2023

- Approbation...

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30/01/2023 PV Conseil du 25 janvier 2023

- Approbation convention Territoriale Globale CAF (Caisse Allocation Familiale)

- Approbation convention pluriannuelle relative à...

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29/11/2022 PV Conseil municipal du 23 novembre 2022

- Fonds de concours voirie 2022

- Demande de subvention pour travaux "Traversée du Bourg"

* DETR / DSIL 2023

*...

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04/10/2022 PV Conseil municipal du 28 septembre 2022

- Demande de subvention 2022/2023 "Aide au départ classes découvertes"

- Avis sur enquête publique installation classée soumise à...

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08/09/2022 PV Conseil Municipal du 31 août 2022

- Approbation avenant n°1 entreprise BENY / Vestairies foot

- Vente d'une partie du chemin rural et acquisition d'une parcelle par la...

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22/07/2022 PV CONSEIL du 4 juillet 2022

- Décision modificative n°2

- Questions diverses

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10/06/2022 PV Conseil du 31 mai 2022

- Approbation avenant à la convention d'adhésion au service commun de délégués à la protection des données

- Approbation convention...

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31/03/2022 PV Conseil du 23 mars 2022

- Compte de gestion 2021

- Compte administratif 2021

- Vote du taux des taxes

- Budget primitif 2022

- Vente...

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24/02/2022 PV CONSEIL DU 16 février 2022

- Motion "Hôpital du Forez"

- Approbation convention avec le lycée Ste Claire

- Demande de subvention soutien cantine scolaire...

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03/12/2021 PV Conseil du 25 novembre 2021

- Approbation nouveau montant AC

- Approbation avenant n°1 maîtrise d'oeuvre marché vestiaires foot

- Fonds de concours voirie...

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18/10/2021 PV CONSEIL DU 29 SEPTEMBRE 2021

- Admissions en non-valeur

- Décision modificative n°3

- Taxe foncière : maintien ou suppression de l'exonération de 2 ans en...

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17/09/2021 PV CONSEIL du 26 août 2021

- Choix des entreprises marché "rénovation vestiaires stade de football"

- Durée d'amortissement de la contribution à la maintenance...

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