Date Ordre du jour Document
27/05/2021 PV Conseil du 20 mai 2021

- Décision Modificative n°1

- Organisation du temps scolaire rentrée 2021

- Participation au Groupement départemental de lutte...

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12/04/2021 PV CONSEIL DU 08.04.201

- Vote du taux des taxes 2021

- Budget primitif 2021

- Echange de terrain route de St Thomas

- Questions...

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08/03/2021 PV Conseil du 25 février 2021

- Compte de gestion 2020

- Compte administratif 2020

- Approbation avenant n°1 à la convention d'adhésion au service commun...

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04/01/2021 PV Conseil du 14 décembre 2020

- Admission en non-valeur

- Demande subvention enveloppe territoriale CD42

- Approbation convention transport service fourrière...

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12/11/2020 PV Conseil du 29 octobre 2020

- Fonds concours voirie 2020

- Conditions remboursement suite aux annulations de réservation salle polyvalente

- Décision...

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26/10/2020 CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 29.10.2020

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02/10/2020 PV Conseil du 26 août 2020

- Désignation représentant à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

- Révision des tarifs...

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20/07/2020 PV Conseil du 25 juin 2020

- Vote du taux des taxes

- Vote du budget primitif 2020

- Désignation des délégués au CNAS

- Désignation du...

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29/05/2020 PV Conseil du 25 mai 2020

- Election du maire

- Fixation du nombre d'adjoints

- Election des adjoints

- Délégations consentie par le conseil...

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06/04/2020 PV Conseil du 20 février 2020

- Demande d'adhésion au CISPD

- Compte de gestion 2019

- Compte administratif 2019

- Amortissement fonds de concours...

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06/01/2020 PV Conseil du 3 décembre 2019

- Décision modificative n°1

- Indemnité des agents recenseurs

- Approbation modification convention SAUR pour mise à...

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21/11/2019 PV Conseil du 6 novembre 2019

- Modification règlement cantine-garderie

- Fonds de concours voirie 2019

- Convention groupement achat électricité

-...

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04/10/2019 PV Conseil du 6 septembre 2019

- Tarifs communaux

- Renouvellement bail ACCA pour l'étang de Vidrieux

- Questions diverses

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16/07/2019 PV CONSEIL du 27 Juin 2019

- Approbation convention d'adhésion au service commun de délégué à la protection des données

- Tableau des effectifs

-...

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11/04/2019 PV Conseil du 5 avril 2019

- Budget primitif 2019

- Approbation convention d'entretien des espaces verts des unités de traitement des eaux usées.

-...

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15/03/2019 PV CONSEIL du 7 mars 2019

- Compte de gestion 2018

- Compte Administratif 2018

- Vote du taux des taxes

- Choix des entreprises marché "Extension...

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22/02/2019 PV Conseil du 12 février 2019

- Convention de mise à disposition des services de la commune auprès de la SAUR pour l'entretien des réservoirs d'eau potable.

-...

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04/12/2018 PV Conseil du 15 novembre 2018

- Rapport d'activité Loire Forez Agglomération

- Approbation rapport CLECT

- Supression d'un emplacement éservé

-...

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11/09/2018 PV CONSEIL du 31 août 2018

- Suppression des conditions particulières dans un acte de vente

- Demande d'exercice du droit de préemption sur un emplacement...

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18/06/2018 PV CONSEIL du 31 mai 2018

- Décision modificative au BP

- Participation de l'Association St Martin aux travaux de l'église

- Convention de mise à...

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